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1. Présentation du site web

 

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par http://www.reves-de-vies.fr / M. RIVIERE, propriétaire du site .

 

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Le site http://www.reves-de-vies.fr appartient à Reves de Vies , dont le

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Le webmaster, M. RIVIERE, est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante :  reves-de-vies@outlook.fr 

 

Le site  http://www.reves-de-vies.fr  est hébergé par www.jimdo.com, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : Jimdo GmbH - Stresemannstr. 375-  22761 Hamburg - Germany

 

Crédits : ces mentions légales ont étés générées et offertes via cet outil http://www.g7design.fr/outilsweb/generateur-de-mentions-legales/Générateur de mentions légales gratuit http://www.g7design.fr/outils-web/generateurde-mentions-legales . Les éditeurs se déchargent de toutes responsabilités.

 

 

2.      Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

 

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3.      Les produits ou services proposés par  http://www.reves-de-vies.fr

 

En accord avec sa politique de communication, le site  http://www.reves-de-vies.fr  a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par Rêves de Vies, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site. http://www.reves-de-vies.fr

 

 

4.      Limitations contractuelles

 

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

 

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6.   Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés 

 

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse reves-de-vies@outlook.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Rue Marie et Pierre Curie - 89100 SENS

 

 

7.    Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

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8.   Droit applicable et lois concernées

 

Soumis au droit français, le site web http://www.reves-de-vies.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 .

 

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